Mon frère mérite perpète

La présomption d’innocence est condamnée… Malgré le lustre que lui donne son statut de droit fondamental et de conquête des Lumières, elle ne survivra pas, sans un traitement de choc, à la voracité médiatique et aux profits que tirent, de son viol, les paparazzis et les chasseurs de scoop, mais aussi, parfois,  les enquêteurs (dont la gloriole est flattée quand leurs noms sont associés à du ‘bon boulot’ comme ‘coincer’ des malfrats et des psychopathes).

Il y a peu, un jeune père de famille, interrogé à la suite de lourdes maltraitances subies par le bébé de sa compagne, a vu son identité livrée illico en pâture aux médias. Que l’on ait, jésuitiquement, ajouté qu’il niait toute implication n’a pas empêché certains journalistes de foncer chez sa mère et sa sœur qui, sans même connaître sa version, ont, sous le choc, livré leurs états d’âme avec des haut-le-cœur. Résultat ? Des titres comme  « Tout petit déjà, il était violent » ou « Mon frère mérite perpète ! ».  De tels propos, une fois rendus publics, font du suspect une sorte d’ Annibal Lecter,  condamné d’avance, car bonne chance s’il veut remonter la pente : tout le monde, enquêteurs et juges compris, sait que, même pour ses proches, il est coupable (et dangereux, de surcroît) !

Les stigmates des gardes à vue, mandats d’arrêts et inculpations sont indélébiles. Même quand, en bout de course, on est lavé de tous soupçons ! La fumée qui n’apparaît soi disant jamais sans feu est bien plus ancrée dans les têtes que la présomption d’innocence ou le bénéfice du doute. L’entrepreneur du Pays noir, ami de l’ancien bourgmestre omnipotent de Charleroi, en sait quelque chose : bien qu’acquitté par le tribunal correctionnel,  il a beau danser sur la tête, son nom dégagera toujours, tant il a été dénigré durant l’enquête,  une odeur de profits malhonnêtes. Pareil pour le partouzeur bruxellois dont le nom et le visage (photographié de manière peu avenante, de surcroît) furent accolés, des années durant, à ceux de Dutroux : l’amalgame policier, judiciaire et journalistique qu’il a subi est comme tatoué sur son front, malgré le verdict populaire qui l’a blanchi pour le trafic d’enfants.

L’avocat liégeois qui fut, un temps, aux côtés des parties civiles dans la même affaire et qui, plusieurs années plus tard, fut suspecté de « tendances pédophiles » puis qui fut poignardé, en pleine rue, par son fils, aura du mal, lui aussi, à faire oublier le bucher médiatique sur lequel on l’a couché alors que, sanguinolent,  il était entre la vie et la mort. Une dernière illustration ? Le valet de ferme associé à une sorte d’affaire Dominici hennuyère fut tellement présenté comme coupable avant et pendant son procès, que lorsque, récemment, il fut acquitté par la cour d’assisses de Mons, on a titré ou annoncé qu’il s’agissait d’un « verdict surprise ».  Pourquoi cette surprise, si ce n’est parce qu’on ne s’était guère soucié auparavant de la présomption d’innocence ?  Du coup, dans la plupart des commentaires, sa relaxe fut attribuée davantage au talent de son avocat qu’à son innocence !

Mis à part certaines outrances médiatiques (car il y a des brebis galeuses partout), le mal ne vient pas tant des journalistes que des policiers ou des magistrats qui les tuyautent (et parfois les manipulent).  Lorsqu’un enquêteur se confie à un journaliste, il sait que son interlocuteur n’est astreint à aucun secret et que, tout au contraire, son métier, c’est de rendre public ce qu’il apprend… C’est à un véritable travail de plombier que les hiérarchies judiciaires et policières doivent
s’atteler pour empêcher les fuites. Encore doivent-elles montrer l’exemple. Ce fut loin d’être le cas, au cours de l’été, du responsable de la PJ bruxelloise, à propos de la présidente du tribunal de commerce : on ne sait pas encore si celle-ci a quoi que ce soit à se reprocher mais, en revanche, il est d’ores et déjà certain que son accusateur s’est assis sur le secret professionnel…  Les communications du parquet étaient sensées canaliser les informations sur les enquêtes : c’est, de toute évidence, un gros fiasco.  Elles ont, au contraire, provoqué la désuétude complète du secret de l’instruction que tout le monde ravale désormais au rang de ceux de Polichinelle.

Entre deux maux – embargo ou pilori – il faut choisir le moindre !

La solution ? Il n’y a pas de panacée, certes, mais l’embargo sur l’identité des suspects et, dans la foulée, celle des enquêteurs (policiers et magistrats), me paraît devoir être sérieusement envisagé.  L’anonymat est respecté pour les mineurs : pourquoi ne pas l’étendre à toute personne soupçonnée ? Celui des enquêteurs allégerait le  harcèlement journalistique qu’ils décrivent comme suffoquant et empêcherait les tentations narcissiques (auxquelles, quelquefois, ils cèdent…).  Entre deux maux – embargo ou pilori – il faut choisir le moindre ! Je plaide donc pour le verrouillage du secret professionnel par des pénalités alourdies et une ‘tolérance zéro’. Je plaide aussi pour l’extension aux majeurs des dispositifs légaux qui garantissent l’anonymat des mineurs suspectés d’infraction. Si, dans l’affaire pourtant hyper-médiatisée de la mort du jeune Joe à la gare centrale de Bruxelles, on n’a pas pu éviter le dévoilement des prénoms et de l’initiale des noms des agresseurs, ceux-ci et leurs familles n’ont pas, pour autant, vu leurs patronymes complets offerts à la vindicte publique. Et c’est un bien. Pour les majeurs, l’anonymat serait levé s’ils le demandent (on n’imagine pas Dreyfus anonyme !), si un juge le décide ou après condamnation à une peine criminelle.

On objectera que la presse, jadis quatrième pouvoir mais qui est occupée à dribler les trois autres, joue un rôle salutaire en cas d’enterrement d’affaires sensibles. J’en conviens. Mais les bienfaits notoires du vrai (il est assez rare) journalisme d’investigation ne doivent pas permettre qu’on phagocyte des dossiers ou qu’on tire les vers du nez aux enquêteurs pour devancer les juges.  Du reste, un communiqué du parquet ou une fuite policière ne constitue pas une information mais un simple préjugé (au sens propre du terme) ou, au mieux, une donnée partielle. Ce n’est qu’au terme d’un débat contradictoire, à armes égales, parfois répété dans le cadre d’une procédure de recours, que surgissent des informations dignes de ce nom. A choisir, mieux vaut des enquêteurs bâillonnés et des journalistes rendus à leur travail de recherche et d’analyse que des pipelettes à képi ou en toge et des médias qui leur servent de caisse de résonance. Quant à l’homme et à la femme de la rue, avides de voir la tête des criminels et impatients de pouvoir les conspuer, qu’ils attendent ! Il vaut mieux hasarder de laisser un coupable incognito que de traîner un innocent dans la boue, clamerait aujourd’hui Voltaire.

Envoyé par l’auteur, avocat, responsable régional de la Ligue des droits de l’homme, directeur du Service de recherche en droit de l’enseignement – Sirde /U.C.L.