Du pétrole pour les citoyens irakiens

On pourrait créer un précédent en s’appuyant sur le droit international. Et cela pourrait faire voler en éclats l'occupation américaine de l'Irak, sa stratégie génocidaire.

Et qui serait un premier pas vers la guérison des plaies de la nation irakienne.

Initiative internationale sur Irakiens réfugiés – www.3iii.org

Al-Ahram Weekly Online

http://weekly.ahram.org.eg/2008/879/focus.htm

Quelque 4,7 millions de citoyens irakiens – un cinquième de la population – ont été déplacés de force, à l'intérieur et à l'extérieur de leur pays, par l'occupation américaine et les politiques des gouvernements sectaires qu'elle a installés depuis l'invasion illégale de l'Irak en 2003. C'est une catastrophe humaine, une tragédie nationale et un facteur de déstabilisation pour la région. Cet exode, caractérisé comme "la crise humanitaire qui se développe le plus rapidement sur la planète", est sans précédent par son ampleur depuis la Nakba en 1948 qui a déraciné au moins un million de Palestiniens de leur terre.

La propagande se gausse du retour de quelque 25 000 rapatriés. Pourtant, le Bureau du Haut Commissariat pour les réfugiés (HCR), principal organisme international chargé des réfugiés, a averti le mois dernier que les conditions pour le retour en toute sécurité des Irakiens n'étaient pas réunies sur le terrain. Et que les rares personnes revenues en novembre 2007 ne l'ont pas fait, contrairement à ce que le soi-disant gouvernement en Irak prétend, en raison de l'amélioration de la sécurité en Irak, mais plutôt parce que leurs moyens de survie se détérioraient gravement ailleurs. Parmi les principales raisons qui ont conduit certains à revenir, figurent de nouvelles restrictions plus strictes de permis de résidence dans les pays hôtes, les dénis d'accès à la scolarité et à l'enseignement supérieur pour leurs enfants et l'épuisement des économies d'urgence. De nombreux rapatriés ont trouvé leurs maisons occupées par d'autres et ont été forcés une nouvelle fois de chercher un abri. Le gouvernement de l'Irak a finalement reconnu qu'il ne pourrait faire face à un retour massif s'il devait avoir lieu.

4,7 millions de réfugiés irakiens ont fui pour leur vie, arrachés à leurs foyers par la force disproportionnée de l'occupation. Et celle des campagnes de nettoyage ethnique menées par les milices affiliées à ces gouvernements sectaires. Ils sont le témoignage vivant de l'inhumanité et de l'essence contraire aux droits de l'homme de l'invasion et de l'occupation américaine de l'Irak. Au moins 1,5 million d'Irakiens ont été sauvagement assassinés, des milliers de personnes ont disparues ou sont détenues, des centaines de milliers de femmes devenues veuves. La classe moyenne irakienne, moderne et éduquée, essentielle maintenant et à l'avenir pour faire fonctionner l'État et l'économie et pour construire la culture irakienne, a été décimée. Face aux assassinats systématiques, aux emprisonnements, aux raids militaires, aux sièges, aux menaces et à la discrimination, la plupart de ceux qui appartenaient à cette classe a quitté le pays. L'absence de cette classe moyenne a entraîné l'effondrement de tous les services publics pour l'ensemble de la société irakienne. Aucune propagande ne peut qualifier l'occupation de succès alors que tant de personnes souffrent de ses conséquences.

Sur les 4,7 millions de déplacés, les quatre cinquièmes sont des femmes et des enfants. Tous ont un accès insuffisant ou inexistant à la sécurité, à la nourriture, au logement, à l'éducation, à l'hygiène, à la santé et aux nécessités de base comme l'eau et l'électricité. En plus de la fuite des cerveaux que l'Irak a subi depuis le début de l'occupation, que ce soit à travers les assassinats systématiques ou le déplacement, les enfants des réfugiés sont actuellement en train de perdre leur droit universel à l'éducation en étant mis dans l'impossibilité d'aller à l'école. C'est une tragédie personnelle pour chaque réfugié et un désastre pour l'avenir de l'Irak. Le HCR est dramatiquement insuffisamment financé pour pouvoir répondre aux besoins de ces millions de personnes déplacées. Il a fait des appels répétés à une augmentation des dons internationaux nécessaires à son fonctionnement de base et à l'accomplissement de sa mission humanitaire.

Alors que les réfugiés irakiens ne peuvent rentrer chez eux en toute sécurité, ils ne peuvent pas non plus attendre que la violence se termine en Irak pour que leurs besoins soient satisfaits. Les principaux pays hôtes qui soutiennent des millions d'Irakiens déplacés, accueillent déjà d'importantes populations de réfugiés alors que leurs économies sont en voie de développement. Leurs propres citoyens souffrent du chômage et les réfugiés irakiens se voient refuser les permis de travail et de résidence permanente. De plus, ces états ne sont pas signataires de la Convention sur les réfugiés de l'ONU de 1951 et donc ne sont pas liés par ses principes. Ils nient même dans certains cas l'obligation juridique coutumière internationale de non refoulement (interdiction d'expulser des réfugiés vers une zone où il peuvent subir des persécutions). Par conséquent, les Irakiens sont privés de statut, considérés comme touristes, sans passeport reconnu ou sans permis de résidence et demeurent socialement et économiquement vulnérables. Tous les indicateurs sociaux de désespérance sont présents et de plus en plus de rapports sur le recours à des moyens de survie dégradants surgissent.

Selon le droit international humanitaire et les droits de l'homme, la communauté internationale, les puissances occupantes et le gouvernement en Irak sont légalement tenus de soutenir et de protéger les réfugiés irakiens. Ni l'occupation et les gouvernements qu'elle a installés, ni les Etats et la communauté internationale ne se sont acquittés de leurs obligations juridiques et morales envers les Irakiens déplacés ou les pays qui les accueillent. Les réfugiés irakiens sont des citoyens temporairement déplacés qui ont pleinement le droit de vivre dans la dignité, le droit de bénéficier des ressources nationales et le droit de retour dans leurs foyers. Ce sont des personnes protégées par les Conventions de La Haye et les Conventions de Genève ainsi que de plusieurs textes de droit international qui ont trait aux réfugiés.

INITIATIVE IRAKIENNE INTERNATIONALE SUR LES RÉFUGIÉS: Le 25 novembre 2007, l'Initiative Internationale Irakienne sur les réfugiés (www.3iii.org) a émis une proposition visant à soutenir, protéger et défendre les réfugiés et leurs droits en tant que citoyens irakiens, en changeant le système de financement des organismes responsables et des pays hôtes. La proposition demande au Conseil de sécurité des Nations Unies d'adopter une résolution exigeant que l'Etat irakien alloue aux réfugiés irakiens vivant dans des pays d'accueil, une part des recettes provenant du pétrole irakien proportionnelle à leur nombre.

Une telle résolution est urgente, juridiquement justifiée et politiquement appropriée. C'est le seul moyen pour l’Irak et la communauté internationale de s'acquitter de leurs obligations juridiques et morales envers les réfugiés irakiens et les pays d'accueil, tout en préservant les droits des réfugiés et leur dignité en tant que citoyens. De plus, une telle résolution respecte la jurisprudence existante sur la responsabilité des Etats et la protection des réfugiés. Elle est également conforme à la mission première de l'ONU de préserver la paix et la sécurité, de protéger les populations civiles et d'enrichir la civilisation humaine. Aucune objection ne peut être formulée contre cette proposition. En outre, un exemple de redistribution équitable des ressources nationales par le biais d'une résolution du Conseil de Sécurité existe dans le cas de l'Irak.

En 1991, la Turquie a fermé ses frontières devant l'afflux de réfugiés provenant essentiellement du nord de l'Irak, refusant d'appliquer le principe de non refoulement. En conséquence, le Conseil de sécurité des Nations Unies, réalisant que ce principe n'était pas suffisant pour protéger la population réfugiée, a institué de nouvelles pratiques dans la protection des réfugiés. L'article 8b de la résolution 986 de 1995 de l'ONU oblige l'Etat irakien à allouer une partie des ressources nationales à la population qui ne se trouve pas sous l son autorité (les trois gouvernorats du Nord). Cette résolution a été adoptée pour des motifs humanitaires afin "d'assurer une distribution équitable des secours humanitaires à tous les segments de la société irakienne". Y compris aux citoyens qui résident dans les trois gouvernorats du nord qui ne sont pas administrativement supervisés par le gouvernement central. Les réfugiés actuels se trouvent dans la même situation, en dehors du contrôle du gouvernement central d'Irak.

Les résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies 1314 et 1325 soulignent, dans la jurisprudence internationale sur la protection des populations réfugiées, la tendance à insister sur la responsabilité des Etats à assister les civils, y compris les réfugiés et les personnes déplacées. Cette tendance se traduit également dans les appels du HCR et dans la déclaration finale du Sommet mondial de 2005. Les résolutions 986, 1314 et 1325 ont crée un précédent juridique. Celui-ci oblige et autorise le Conseil de Sécurité à rédiger et adopter une résolution exigeant l'attribution d'une part proportionnelle des revenus pétroliers irakiens aux réfugiés actuels, afin de protéger leurs droits. Il considère que le pétrole est la propriété de tous les Irakiens, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'Irak, tel que cela a été établi par la Résolution 986 du CSNU.

ENRAYER LA LOGIQUE DE LA VIOLENCE: En plus d'établir le devoir de protection des réfugiés, la jurisprudence internationale met souvent l'accent sur l'aide au pays d'origine pour l'éradication des causes de la violence qui déplace la population. La proposition de l'Initiative Internationale Irakienne sur les réfugiés adhère à cette logique également. La politique américaine envers l'Irak, depuis 1991, a consisté à détruire ses capacités politiques, militaires et économiques dans une tentative de diviser l'Irak en trois entités ou plus, afin de s'emparer de ses ressources naturelles. Le nettoyage ethnique qui se déroule actuellement, sous l'orchestration de l'occupation américaine, est intrinsèquement lié à la volonté de cette dernière de contrôler les ressources de l'Irak par la promotion et la manipulation des identités sectaires.

Dès le premier jour de l'occupation, les États-Unis ont soutenu des forces sectaires, elles-mêmes tellement faibles, illégitimes et conflictuelles qu'elles sont incapables de créer un État fonctionnel et nécessitent l'aide, la présence, la protection et la direction permanentes des États-Unis. Le soi-disant processus politique auquel ces forces participent est uniquement toléré dans la mesure où il supervise et assure le démantèlement de l'État irakien souverain et unifié, de ses institutions et de son infrastructure. Et le démembrement de la société irakienne et de son tissu social selon des lignes sectaires et confessionnelles. Et dans la mesure où il aide l'occupant dans sa répression de la résistance populaire du peuple irakien. Cette stratégie a été menée durant toute l'occupation afin de détruire l'Irak en tant qu'État et nation. Et pour obliger son peuple à céder ses ressources nationales aux compagnies et intérêts américains.

Pourtant, malgré 15 années de tentatives visant à assujettir l'Irak et son peuple, que ce soit par le biais de sanctions économiques, de guerre, d'agression ou d'occupation, la politique américaine a échoué. À partir de 2006, l'occupation a choisi de déléguer aux différentes forces et aux milices sectaires qu'elle a promues la tâche de déraciner de force la population réfractaire locale, et par la suite de s'emparer de ses ressources. Le processus politique et la purification ethnique qu'il commet ne sont que l’expression d'une lutte de pouvoir entre diverses factions sectaires en vue d’obtenir les récompenses politiques ou économiques accordées par l'occupant. Après avoir privé le peuple irakien de sa souveraineté, en le déplaçant et en assurant le contrôle local des régions et de leurs ressources respectives.

Des zones entières ont été purgées par l'une ou l'autre milice, des minorités qui y habitaient, changeant effectivement la composition démographique de régions et de quartiers entiers, en particulier à Bagdad. Tout en maintenant l'une des milices comme collaboratrice pour assurer le contrôle de certaines localités, de leurs habitants et de leurs ressources. Bien que le sectarisme commence par s'attaquer aux minorités et aux faibles, il se propage rapidement à l'ensemble des composantes de la société, car chacune peut être, en un lieu donné, une majorité ou une minorité. L'occupation elle-même ne se considère pas liée en permanence à l'agenda particulier de chaque faction et change ses alliances au gré de ses propres intérêts. Cette stratégie criminelle assure un cycle de violence perpétuel, qui ne peut être stoppé que par la fin de sa cause fondamentale: l'occupation américaine. À présent, tous les Irakiens ont été touchés, toutes les composantes de la société irakienne ont été contraintes de fuir.

Tandis que l'occupation utilise le déplacement forcé comme moyen de chantage pour alternativement terroriser la population, déstabiliser les pays d'accueil et piller l'Irak de ses richesses, une résolution du Conseil de Sécurité, qui exigerait de l’État Irakien une part proportionnelle et légitime de la richesse nationale en faveur des réfugiés, retirerait effectivement à l'occupation ses objectifs et priverait les forces sectaires des bénéfices du déplacement de la population pour des gains politiques ou économiques. Cela rendrait toute la tactique de déplacement forcé obsolète, car ses victimes auraient leur part du revenu national garanti par la loi ainsi que de droit.

L'OBLIGATION D'AGIR: Le Conseil de sécurité des Nations unies, comme le plus haut organe de l'ONU, a le devoir politique, juridique et moral, ainsi que le pouvoir d'agir pour protéger les millions de personnes irakiennes déplacées. À la suite de 13 années de sanctions désastreuses imposées par l'ONU, qui selon deux anciens secrétaires généraux adjoints des Nations Unies, correspondent à la définition de génocide du point de vue du droit international, le Conseil de Sécurité des Nations Unies a omis d'agir pour protéger l'État et le peuple de l'Irak, et de condamner et censurer les responsables d'une guerre illégale d'agression contre un Etat membre des Nations Unies. Son silence sur le terrible coût humain et matériel subi par les Irakiens depuis l'invasion américaine de 2003 est non seulement scandaleux, mais aussi criminel.

Une résolution du CSNU sur les réfugiés irakiens mettrait fin à la complicité de l'ONU dans ce crime, dénoncerait l'illégalité de l'occupation et son hypocrisie, ainsi que le caractère inhumain et barbare des politiques que les États-Unis mènent en Irak depuis leur invasion illégale en 2003. Si nous voulons rétablir un ordre international pacifique, l'impérialisme américain doit être contraint. Il promeut le sectarisme partout. Il utilise ensuite le sort de ceux que la violence sectaire a transformés en réfugiés comme outil politique de chantage et de déstabilisation, à la fois du pays d'origine et des pays hôtes. Enfin, il utilise les réfugiés comme justification à l'intervention «humanitaire», bafouant la souveraineté des Etats, tout en masquant les crises humanitaires massives qu'il génère par ses propres politiques sectaires.

Comme le montrent les chiffres du HCR, la plupart des Irakiens déplacés refusent d'être traités comme réfugiés. Ils estiment qu'obtenir le statut et être "réinstallés" constitue de facto une victoire pour l'occupation et sa politique visant à pousser la population hors d'Irak et à la priver de ses droits nationaux. Tous les Irakiens savent que les plans de l'occupation ont complètement échoué et ne peuvent être sauvés. En tant que citoyens irakiens, ils savent qu'ils sont souverains sur les ressources de l'Irak, maintenant et à l'avenir. De plus, ils ont une conscience collective de la situation dramatique de leurs frères et sœurs palestiniens qui, bien qu'on leur ait garanti le droit inaliénable au retour par la Résolution 194 des Nations Unies, se voient refuser le retour depuis près de 60 ans. Alors que le droit des Palestiniens est actuellement négocié par les uns et utilisé comme chantage politique par d'autres, ils sont forcés de vivre dans des camps et de la charité internationale. Les Irakiens refusent de perdre leurs droits en Irak, et d'accepter l'humiliation d'avoir à mendier alors qu'ils sont souverains sur l'un des pays du monde le plus riche en ressources. Ils espèrent que l'Irak sera bientôt libéré leur permettrant de rentrer chez eux en sécurité.

Enfin, une résolution du CSNU comme décrite, permettrait de protéger et de défendre les droits du peuple irakien tout en défendant les valeurs humaines universelles. Elle renforcerait la souveraineté permanente du peuple irakien sur ses ressources nationales, ce qui ferait voler en éclats les principaux objectifs des Etats impérialistes agressifs qui visent à soumettre les économies des pays plus petits, leur population et ressources, par des moyens militaires. Ceci serait une victoire pour l'humanité entière tout en défendant la supériorité du droit actuellement mise en danger et le devoir de protéger la vie humaine au-dessus des intérêts exclusifs privés, étatiques, commerciaux ou individuels.

Tout en protégeant les droits souverains de l'Irak et de son peuple maintenant et à l'avenir, une telle résolution condamnerait la peste féodale du sectarisme, liant l'avenir et le destin des citoyens irakiens entre eux, comme membres du même État et de la même nation, bénéficiant équitablement de la distribution de ses ressources nationales. Malheureusement, pour l'occupation, bien qu'il existe des différences religieuses et culturelles entre les réfugiés irakiens, tous sont des citoyens irakiens avec des droits protégés et tous sont liés les uns aux autres par le passé, le présent et l'avenir de leur nation ainsi que par leur situation et leur destin communs. En les considérant et les traitant tous comme citoyens égaux d'un Etat unifié, libres de toute forme de discrimination ethnique, confessionnelle ou de genre, une telle résolution ouvrirait la voie à une base saine pour la guérison des plaies de l'Irak en tant que nation, et défendrait le concept de citoyenneté, base de tout état moderne, contre l'actuel concept tribal, sectaire et féodal de l'identité que promeut l'occupation. Ce serait une action préventive contre la politique du "diviser pour régner" et contre l'utilisation de la purification ethnique comme instrument politique pour contrôler les richesses communes d'un peuple.

Le Conseil de Sécurité doit rédiger et adopter une telle résolution s'il veut se réhabiliter à la suite de son échec à faire respecter sa propre charte juridique, à protéger le peuple de l'Irak et l'état de l'Irak, ainsi que la paix et la stabilité. Une résolution comme celle-ci défend le principe de l'égalité devant la loi, la souveraineté permanente des peuples sur leurs ressources nationales, et le droit inaliénable des réfugiés au retour dans leurs foyers, donnant ainsi au CSNU l'occasion de rompre avec sa perpétuelle application de la justice internationale du « deux poids deux mesures ».

Les Irakiens ont payé un prix qui laisse sans voix dans la défense de la vie et des valeurs humaines. L'humanité devrait se sentir responsable de la protection de ces personnes dans leur lutte héroïque de libération nationale et prendre immédiatement des mesures pour défendre leurs droits et leur souveraineté.