Tout se passe dans notre pays comme si le justiciable dérangeait la justice.
Avez-vous déjà partagé ce sentiment étrange que vous êtes coupable, dès que vous mettez les pieds dans un palais de justice ? Vous osez déranger l’Institution, des juges respectables qui « n’ont pas que ça à faire », afin de régler vos différends privés, fussent-ils d’une importance vitale pour vous !
Les audiences
Quand vous entrez dans la salle du tribunal et que par politesse, vous esquissez un signe de tête pour saluer les magistrats, il vous sera rarement répondu. C’est tout simple, on ne vous regarde pas, on vous ignore. Seuls comptent aux yeux de l’Institution, les avocats. Ils s’exprimeront en votre nom car vous êtes, par définition, incapables de parler comme il convient. Tant pis s’ils se trompent, si dans le stress, ils oublient ou si leur défense vous déçoit ! Toute l’attention est focalisée sur leurs prestations, comme au théâtre. Qui sera le plus brillant, le plus incisif, le plus ironique ? Bref, le meilleur. Et l’on voit parfois l’œil de magistrats placides briller de plaisir devant certaines joutes oratoires. Vous petit justiciable qui avez tenu à être présent, vous resterez étranger à votre procès, relégué derrière le banc des avocats, ignoré, voire caché et si par hasard on vous regarde, c’est à votre insu ou froidement. On n’a pas non plus besoin d’entendre le son de votre voix.
Malgré les barrières dressées autour de vous, à la fin de l’audience, vous voulez prendre la parole : vous avez entendu tant de mensonges ! C’est votre vie après tout ! Mais on vous arrête tout net. Non, pas d’intervention ! On n’a pas une minute à perdre ! Affaire suivante ! Ou alors, haussant le ton, le magistrat vous menace de reporter l’affaire. Toutefois, comme les mêmes règles ne valent pas dans tous les prétoires, il y aura d’autres fois où toute surprise, vous serez invitée d’office à venir devant les avocats pour mieux entendre les débats et à vous exprimer à leur issue.
Les témoignages
Des enquêtes vont être tenues pour faire apparaître la vérité. Mais si vous posez la moindre question au greffe du tribunal sur leur déroulement, il vous sera répondu que « vous verrez bien le jour même ». Autrement dit vous n’avez pas à savoir ! C’est alors que vous songez à Joseph K., le héros du Procès de Kafka, laissé dans la plus grande ignorance de son propre procès !
Les témoins sont entendus dans un local exigu, surchauffé, coincés entre les avocats et leur client. Le magistrat, un homme sanguin, ne manifeste aucun zèle, bien au contraire il s’irrite à la moindre occasion : « Ici, c’est moi qui commande ! » parce que vous suggérez que tel témoin moins disponible soit entendu d’abord. Il intervient essentiellement pour arrêter les témoins au point qu’on se demande si le but n’est pas qu’on en dise le moins possible et que ce soit terminé le plus vite possible. Entre les souvenirs qu’ils doivent retrouver avec précision, les rires et les réflexions sarcastiques de la partie adverse, le magistrat qui met en doute leurs propos ou les dicte au greffier en les élaguant et en les déformant, les témoins soumis à un stress indécent, se sentent coupables eux aussi. On comprend pourquoi si peu acceptent cet exercice !
Tel témoin n’est pas venu car il est empêché par son travail et demande à être convoqué un autre jour de la semaine. Colère rouge du magistrat au bord de l’apoplexie : « On prend la justice pour le self service d’une grande surface ! » Et il refuse de changer le jour. Le médecin devra se plier à son bon vouloir.
Des magistrats redoutables et redoutés
Même ambiance électrique dans certaines cours, même d’appel, au point qu’il semble difficile pour les justiciables de trouver des magistrats prêts à les écouter sans a priori. Redoutables et imprévisibles, s’énervant, s’irritant, tempêtant contre les avocats surtout s’ils viennent de la capitale plaider sur leurs terres, comme si eux-mêmes n’avaient pas à respecter le choix des justiciables, aboyant qu’ils ont x autres causes bien plus graves à traiter au risque de faire apparaître la justice comme sélective et expéditive, coupant la parole à votre avocate et la pressant d’avoir fini avant d’avoir commencé, certains juges semblent eux aussi sortis tout droit d’un roman de Kafka !
Sortes de dieux tout puissants et impénétrables, les juges sont redoutés par tous. Les greffiers qui bien dressés, seront souvent les premiers à répercuter le manque d’humanité de la justice vis-à-vis du public. Les avocats, même les plus brillants et les plus expérimentés, qui vivent dans la peur de les irriter et de les indisposer car il y va de l’intérêt de leur client et de leur réussite professionnelle. Les justiciables en raison de l’impact de leurs décisions sur leur propre vie car ils peuvent les acquitter ou les envoyer pour de longues années en prison, leur donner raison ou réduire à néant tous les efforts consentis pour obtenir justice.
Et pourtant, les juges ne devraient-ils pas être par définition des hommes et des femmes sages, maîtres d’eux-mêmes, capables de comprendre et de juger en dehors de toute passion et de tout a priori, en tenant compte de la complexité de la vie et des êtres ? La seule connaissance du droit et son application aux faits ne suffisent pas à établir « la vérité juridique » qui idéalement ne devrait jamais se trouver en contradiction avec la vérité tout court. Or, rien ne résiste plus au droit que la complexité de la vie et la singularité de la personne. Simplifier sera donc une pente naturelle chez la plupart des juges. Découper la réalité, isoler les faits les uns des autres, les couper de leur contexte pour poser des jugements au raisonnement juridique imparable. Quel drame cependant et quelle perte de confiance dans la justice quand ce qu’affirme un juge est faux ou inexact et qu’il condamne un innocent ou acquitte un coupable ou encore fait de la victime un coupable également !
Ce qui choque le justiciable candide qui a recours pour la première fois à la justice, c’est l’indulgence de certains juges pour le mensonge. Nier, mentir, manipuler les preuves, fournir de faux témoins, calomnier l’adversaire sembleraient faire partie des armes de guerre couramment admises. Bref, on attendrait parfois chez ceux-là même qui disent le droit, une réaction plus morale devant certains comportements. En le banalisant, la justice a en effet tendance à favoriser le mensonge. Quant à la vérité, elle se retourne souvent contre son auteur : soit elle paraît suspecte, soit elle l’accable mais rarement elle le sert. Certains avocats sans scrupules l’ont compris depuis longtemps !
Cela dit, la justice est-elle condamnée à nous décevoir ? Existent-ils des juges ouverts, humains et compétents ? Oui mais ils gagneraient à être plus nombreux ! Ce sont souvent les plus discrets. Des hommes et des femmes qui calmes et posés, vous regardent avec un regard franc, vous considèrent comme des justiciables et non des coupables, cherchent à comprendre avant de juger, ont bien étudié leurs dossiers avant l’audience, posent des questions et vous laissent le temps d’y répondre, possèdent un minimum de psychologie et traite chacun avec respect. Et surtout prennent leur responsabilité car on sait qu’il y a moyen de renvoyer les plaignants dos à dos : torts partagés. Ce relativisme ambiant un peu facile va à l’encontre de la justice.
Comme Candide le héros de Voltaire, nous sommes revenue de notre voyage dans les cours de justice du royaume, persuadée que décidément « tout n’était pas bien dans le meilleur des mondes » et que bien des choses étaient à améliorer. Naïvement osons quelques suggestions pour rendre la justice plus crédible aux yeux des citoyens.
Une justice moins aléatoire
La même pour tous, qui ne varie pas d’un juge à l’autre, d’une instance à une autre, d’un arrondissement à l’autre. Dont les jugements sont plus indépendants des prestations théâtrales d’avocats coûteux au succès souvent proportionnel à l’absence d’éthique. Qui ne se montre pas plus sévère envers les faibles qu’envers les gens aux revenus élevés capables de contester leur jugement en appel et ensuite en cassation.
« On ne sait pas ce qui se passe dans la tête des juges quand ils jugent » nous confiait un avocat. Tentons de comprendre ! Comme tous les hommes, les juges sont traversés par des influences diverses qui agissent inconsciemment et les dépassent : subjectivité liée au tempérament, vision du monde et de la société, croyances et idées préconçues héritées du milieu, influence de l’éducation, expériences personnelles…. Ils ne peuvent s’extraire totalement de ce qu’ils sont, pour atteindre l’objectivité parfaite et même s’ils le pouvaient, ce ne serait pas souhaitable. Cette « nébuleuse » subjective, partie immergée de l’iceberg, conditionnera leur façon d’interpréter les faits et orientera leur jugement. Le travail juridique viendra ensuite…
C’est là que la justice dans son ensemble fait souvent un peu désordre car elle offre une multiplicité de points de vue et donne l’impression au public qu’elle est liée avant tout à la personnalité du juge. Etre jugé par tel juge aboutira à une condamnation alors qu’avec tel autre, ce sera un acquittement.
Comment faire pour rendre la justice moins aléatoire et plus transparente ? Sans doute par un travail collectif des juges eux-mêmes afin qu’ils explicitent ce non dit juridique, ces a priori et ces valeurs fondamentales auxquelles ils se réfèrent pour apprécier les faits et pour qu’ils se mettent d’accord sur une grille commune réduisant les écarts entre les jugements.
Des juges moins lointains
Les juges ne devraient-ils pas sortir de leur tour d’ivoire, être plus affables lors des audiences et pouvoir rencontrer les justiciables après le procès ? Entendre celui qui ne comprend pas le jugement et pouvoir lui expliquer en termes simples, ou encore celui qui estime avoir été injustement débouté ou condamné ? Qu’ils n’aient crainte, celui qui sera passé entre les mailles du filet, ne viendra pas leur demander des comptes ! Tabler sur les appels et les rares pourvois en cassation pour avoir un feed-back est illusoire car combien de citoyens découragés ou qui n’en ont pas les moyens, laissent-ils en effet tomber les bras même s’ils trouvent que leur cause n’a pas été correctement jugée ? Il pourrait y avoir beaucoup d’enseignements à tirer de tels contacts.
Pouvoir mesurer ce que l’on inflige aux victimes en refusant de les reconnaître, aux coupables en les envoyant parfois en prison et en allant voir comment la vie s’y passe, permettrait une justice plus juste. Certes, les juges ne seront jamais parfaits mais ne doivent-ils pas tendre vers une forme de perfection car juger ses concitoyens est un honneur et une tâche exigeante ? Cela suppose d’abandonner des postures rigides, de se remettre en question et de pouvoir évoluer.
Partout dans la société, la communication s’est imposée comme une nécessité. Paradoxalement la justice reste à l’écart comme si elle n’avait pas à changer. Et on s’étonne que certains débordements aient parfois lieu comme en France où des magistrats se sont fait agresser dans le tribunal. La solution ne serait-elle pas notamment dans une justice moins brutale, plus humaine et donc dans une meilleure communication ? Une politique sécuritaire à l’intérieur des tribunaux ne sera jamais qu’un pis-aller.
Une évaluation par les justiciables
Est-il normal d’exercer une fonction aussi importante que celle de juge, à vie et sans aucun contrôle démocratique ? Pourquoi les juges ne seraient-ils pas soumis comme dans bien d’autres professions, à une évaluation de leur travail par ceux qui en sont les destinataires ? Il ne s’agirait pas d’évaluer leur compétence juridique mais leur relation avec le justiciable, leur aptitude à apprécier correctement les faits et à prononcer des jugements qui ne soient pas réducteurs.
Cela impliquerait que l’on puisse recueillir en toute indépendance, les réactions des plaignants insatisfaits. Ne serait-il pas en effet intéressant au terme d’une procédure, de pouvoir évaluer l’écart entre le résultat judicaire et le sentiment de justice du citoyen ? Cela permettrait de remettre la quête de la Justice au centre du travail du juge. Le crédit de la justice en dépend car les mauvais jugements, ceux qui appliquent aveuglément les normes juridiques à une réalité simplifiée, voire faussée, font tache d’huile et lézardent la confiance de l’opinion publique.
Une justice plus représentative de la société.
Les sièges, surtout en appel, ne devraient jamais être composés d’hommes exclusivement. Les femmes devraient y être plus présentes et affirmer leur propre sensibilité et leurs propres qualités relationnelles. Il n’y a pas qu’en politique et que dans les entreprises que les femmes doivent être mieux représentées. Il y va de la démocratie !
Des justiciables traités en adultes
Last but not least : mettre le justiciable au centre du processus, ne pas le tenir à l’écart. Le respecter et ne pas l’infantiliser. Lui rendre la parole dans le procès et ne pas laisser son droit de parole confisqué par les avocats.
Au terme de cinq années de procédures, nous nous sommes sentie bien souvent comme l’Etranger de Camus, dépossédée de notre propre procès et jugée de façon faussée. L’univers de la justice nous a paru froid et inhumain la plupart du temps. Absurde aussi car capable de transformer un coupable en innocent et une victime en coupable.
Que ce soit tel ancien palais de justice juché sur des marches si hautes qu’il intimide l’humble justiciable et décourage les cœurs fragiles, ou tel nouveau palais de justice aux courbes futuristes, qui offrirait un fabuleux décor à un remake du Procès d’Orson Welles, nous sommes toujours dans le même univers glacial et impitoyable. Mais ici on est à la rue des Droits de l’Homme ! A cette adresse, c’est sûr, tous les espoirs sont permis !
